Conseil communautaire du 1er juillet 2026
Le prochain conseil communautaire se tiendra mercredi 1er juillet à 18h00 à Confolens.
Ordre du jour :
FINANCE:
1. Décision Modificative n°1/ 2026 – Budget abattoir
2. Décision Modificative n°1/2026 – Budget général
3. Versement d’une subvention exceptionnelle au profit du centre d’abattage de Charente Limousine
4. Budget général – créances éteintes
5. Budget général – créances éteintes
6. Budget Centre d’abattage de Charente Limousine – créances éteintes
7. Budget Général – admissions en non-valeur
8. Budget SPANC – admissions en non-valeur
9. Adoption des taux de la taxe de séjour à compter du 1er janvier 2027
10. Mise en place de l’assujettissement à la TVA pour les locaux destinés à l’accueil de professionnels de santé en Charente Limousine
11. FDAC 2025 : modification du plan de financement
12. Participation 2026 au GIP Charente Solidarités
13. Participation à l’ADIL 16 pour l’année 2026
ADMINISTRATION GENERALE :
14. Modification des statuts de la communauté de communes de Charente Limousine
15. Désignation d’un représentant à Charentes Tourisme
16. Désignation des délégués communautaires amenés à siéger au sein du Groupe d’Action Locale – GAL – Charente e Limousin
17. Désignation des représentants du conseil communautaire au Syndicat des bassins Argentor, Izonne et Son-Sonnette (SBAISS)
18. Désignation des représentants du conseil communautaire au Syndicat d’Aménagement des rivières du Bandiat, de la Tardoire et de la Bonnieure (SYBTB)
19. Désignation de délégués amenés à siéger au Comité Départemental des Services aux Familles (CDSF).
20. SPL GAMA – Adoption du rapport d’activité annuel 2025
21. Dépenses à imputer au compte 6232 – « Fêtes et cérémonies »
AMENAGEMENT / ENVIRONNEMENT :
22. Service Public de l’Assainissement Non Collectif : validation RPQS 2025
23. Mise en place d’un fonds de concours « désimperméabilisation » pour la commune de Saint-Laurent de Céris
24. Règlement d’intervention des aides financières dans le cadre de l’amélioration de l’habitat -modification
GEMAPI :
25. Désignation d’un représentant à la commission locale de l’eau (CLE) du schéma d’aménagement et de gestion des eaux du Clain
SOLIDARITE, ENFANCE JEUNESSE :
26. Education Artistique et Culturelle : adoption du règlement d’intervention « Fonds d’aide aux familles »
RESSOURCES HUMAINES :
27. Fixation des orientations en matière de formation des délégués communautaires
28. Création d’un emploi permanent « chargé de mission transition écologique, économie circulaire et PCAET »
29. Modification du tableau des emplois
Questions et informations diverses