Conseil communautaire du mercredi 29 avril 2026

Le prochain conseil communautaire se tiendra le mercredi 29 avril à 18h00 à Confolens (Amphithéâtre de la Communauté de communes- 8 rue Fontaine des Jardins)

Ordre du jour :

ADMINISTRATION GENERALE

1. Création d’un groupe de travail chargé d’élaborer le règlement intérieur du conseil communautaire
2 Désignation des représentants du conseil communautaire au sein des structures et organismes partenaires
3. Désignation des représentants du conseil communautaire dans les syndicats de bassin, à l’EPTB Charente et à l’EPTB Vienne.
4. Désignation des membres du Conseil Communautaire au sein du Centre Intercommunal d’Action Sociale (C.I.A.S.)
5. Désignation des délégués communautaires amenés à siéger au syndicat mixte « Charente e Limousin »
6. Désignation des représentants du conseil communautaire amenés à siéger au sein du Groupe d’Action Locale -GAL- Charente e Limousin
7. Désignation des représentants du conseil communautaire amenés à siéger au sein de la mission locale Arc Charente
8. Désignation des représentants du conseil communautaire amenés à siéger au sein du Comité National D’action Sociale – CNAS –
9. Election des représentants élus amenés à siéger au sein du Comité Social Territorial de Charente Limousine
10. Désignation des représentants dans les établissements publics d’enseignement
11. Désignation des administrateurs de la SPL GAMA
12. Election des membres de la commission d’appel d’offres
13. Désignation des membres du comité PACTE de Charente Limousine
14. Composition de la Commission Intercommunale pour l’Accessibilité
15. Comité local pour l’emploi (CLPE) : désignation des représentants
16. Création des commissions de la communauté de communes de Charente Limousine
17. Formation des commissions de la communauté de communes de Charente Limousine
18. Adoption du règlement budgétaire et financier
19. Désignation des référents déontologues pour les élus communautaires

Questions et informations Diverses