Conseil communautaire du 11 mars 2026

ORDRE DU JOUR

• FINANCES
  1. Budget Principal – affectation des résultats 2025
  2. Budget Economie – affectation des résultats 2025
  3. Budget Abattoir – affectation des résultats 2025
  4. Budget SPANC – affectation des résultats 2025
  5. Vote des taux d’imposition 2026
  6. Vote du taux de la taxe d’ordures ménagères 2026
  7. Budget Principal – Vote du Budget Primitif 2026
  8. Budget Economie – Vote du Budget Primitif 2026
  9. Budget SPANC – Vote du Budget Primitif 2026
  10. Budget Abattoir – Vote du budget primitif 2026
  11. Fixation du produit 2026 pour la taxe GEMAPI
  12. SDIS – contribution 2026
  13. Participation financière 2026 à l’association du Chemin du hérisson
  14. Participation financière 2026 au SMAGVC
  15. Versement d’une subvention de fonctionnement à la Mission Locale Arc Charente
  16. Attribution des subventions de fonctionnement 2026 aux événements structurants
  17. Avenant n°2 à la convention d’investissement – contrat départemental- pour la période 2022- 2024.

• ENFANCE/JEUNESSE
  18. Convention Territoriale Globale – convention financière 2026 avec le Centre Socio-culturel du Confolentais
  19. Convention Territoriale Globale – convention financière 2026 avec le Centre Social Culturel et Sportif de Haute-Charente
  20. Convention Territoriale Globale – convention financière 2026 avec l’association Chasseneuil Animation Loisirs Culture
  21. Convention Territoriale Globale – convention financière 2026 avec le Centre d’Animation et de Loisirs du Canton de Champagne Mouton
  22. Convention Territoriale Globale – convention financière 2026 avec l’Association d’Animation et d’Education Populaire (AAEP) de Montembœuf

• INFRASTRUCTURES
  23. Acquisition à l’euro symbolique d’une parcelle appartenant à la commune de Chasseneuil sur Bonnieure
  24. Service Fauchage- Elagage. Volume d’heures par commune et signature des conventions 2026

• RESSOURCES HUMAINES
  25. Modalités de monétisation du Compte Epargne Temps (CET)
  26. Ouverture de poste Adjoint animation – 1100 heures
  27. Modification du tableau des emplois
  28. Renouvellement du Comité Social Territorial (CST) commun

• QUESTIONS ET INFORMATIONS DIVERSES