CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 10 AVRIL 2024 - 18h00 -

Espace Jean-Louis Festal - Confolens

ORDRE DU JOUR

FINANCES

1) Vote des Taux d’imposition 2024

2) Vote de la taxe des ordures ménagères 2024

3) Fixation du produit 2024 pour la taxe GEMAPI

4) Budget Principal – Vote du Budget Primitif 2024

5) Budget Economie – Vote du Budget Primitif 2024

6) Budget SPANC – Vote du Budget Primitif 2024

7) Budget Abattoir – Vote du Budget Primitif 2024

8) Budget général – admission en non-valeur

9) Budget SPANC – admission en non-valeur

10) Contribution 2024 au SDIS de la Charente

11) Participation financière 2024 à l’association du Chemin du hérisson

12) Participation financière 2024 au SMAGVC

13) Versement d’une subvention de fonctionnement à la Mission Locale Arc Charente

14) Participation 2024 au GIP Charente Solidarité

15) Attribution des subventions 2024 aux associations

16) Mise en place d’un fonds de concours en soutien à des manifestations culturelles sur le territoire

17) FDAC 2024 – Demande de subvention et signature des conventions de mandat avec les communes

 

ENFANCE/JEUNESSE :

18) Eté actif et Contrat Départemental d’Animation 2024 : demande de subvention

19) Convention Territoriale Globale – convention financière 2024 avec le centre socio culturel du Confolentais

20) Convention Territoriale Globale – convention financière 2024 avec le centre socio-culturel de Terres de Haute Charente

21) Convention territoriale Globale – Convention Financière 2024 avec l’association Chasseneuil Animation Loisirs Culture

22) Convention territoriale Globale – Convention Financière 2024 avec le centre d’animation de Champagne Mouton

23) Convention territoriale Globale – Convention Financière 2024 avec l’association d’animation et d’éducation populaire (AAEP) de Montemboeuf

24) Modification du fonctionnement de l’accueil de loisirs communautaire de Genouillac

 

RESSOURCES HUMAINES :

25) Recrutement de saisonniers pour les ALSH de Chabanais

26) Recrutement de saisonniers pour les équipements communautaires – année 2024 -

27) Modification du tableau des emplois

 

URBANISME

28) Déclaration de projet n°1 emportant mise en compatibilité du Plan Local d’Urbanisme de la commune d’Exideuil sur Vienne : bilan de la concertation

29) Déclaration de projet n°2 emportant mise en compatibilité du Plan Local d’Urbanisme de la commune d’Exideuil sur Vienne : bilan de la concertation

 

INFRASTRUCTURES

30) Piscine de Chasseneuil sur Bonnieure – révision du POSS

 

Questions et informations diverses