Les éléments présentés ci-après constituent les annexes de la délibération 2019_103 d'arrêt du PLUi de Haute-Charente du 23/05/2019. La phase administrative de la démarche n'ayant pas encore été menée à terme, ces documents sont présentés à titre d'information mais ne sont pas opposables.
Cartouche et Liste des pieces (Documents au format --pdf-)
Pièce 1.1 : Rapport de présentationTome 1
Piece 1.2 : Rapport de présentationTome 2
Piece 1.3 : Annexe 1Atlas cartographique
Pièce 1.4 : RP Annexe 2 Diagnostic agricole
Pièce 4.2 : Recueil patrimoine
Pièce 4.3 : Recueil changement destination
Piece 0 bis Del_2019103 arret et bilan concertation
Pièces Annexes (Documents au format --pdf-)
Pièce 6.3 : Autres risques naturels connus
Pièce 6.4 : Périmètres et prescriptions acoustiques
Documents Graphiques (Documents au format --jpg-)
Pièce 4.1 Plan 0a Plan ensemble Hte Charente Ouest
Pièce 4.1 Plan 0b Plan ensemble Hte Charente Est
Pièce 4.1 Plan 01 Beaulieu-sur-Sonnette
Pièce 4.1 Plan 02a Brigueuil Ouest
Pièce 4.1 Plan 02b Brigueuil Est
Pièce 4.1 Plan 05a Chasseneuil Ouest
Pièce 4.1 Plan 05b Chasseneuil Est
Pièce 4.1 Plan 07 Cherves-Chatelars
Pièce 4.1 Plan 08a Chirac Ouest
Pièce 4.1 Plan 11 Grand-Madieu
Pièce 4.1 Plan 14 Lesignac-Durand
Pièce 4.1 Plan 25 Saint-Laurent-de-Ceris
Pièce 4.1 Plan 27 Saint-Quentin-sur-Charente
Pièce 4.1 Plan 31-1 Terres Hte-Charente Genouillac
Pièce 4.1 Plan 31-2 Terres Hte-Charente La Peruse
Pièce 4.1 Plan 31-3 Terres Hte-Charente Mazieres
Pièce 4.1 Plan 31-4a Terres Hte-Charente Roumazieres Nord
Pièce 4.1 Plan 31-4b Terres Hte-Charente Roumazieres Sud
