Cartouche et Liste des pieces (Documents au format --pdf-)

Piece 0 Procédure

Pièce 1.1 : Rapport de présentationTome 1

Piece 1.2 : Rapport de présentationTome 2

Piece 1.3 : Annexe 1Atlas cartographique

Pièce 1.4 : RP Annexe 2 Diagnostic agricole

Pièce 2 : PADD

Pièce 3 : Règlement

Pièce 4.2 : Recueil patrimoine

Pièce 4.3 : Recueil changement destination

Pièce 5.1 : OAP sectorielles

Pièce 5.2 : OAP Commerciales

Piece 0 bis Del_2019103 arret et bilan concertation

Pièces Annexes (Documents au format --pdf-)

Pièce 6.1a : SUP recueil

Pièce 6.1b : SUP plan CdC

Pièce 6.2 : Réglement PPR

Pièce 6.3 : Autres risques naturels connus

Pièce 6.4 : Périmètres et prescriptions acoustiques

Pièce 6.5 : Schémas réseaux

Documents Graphiques (Documents au format --jpg-)

Pièce 4.1 Plan 0a Plan ensemble Hte Charente Ouest

Pièce 4.1 Plan 0b Plan ensemble Hte Charente Est

Pièce 4.1 Plan 01 Beaulieu-sur-Sonnette

Pièce 4.1 Plan 02a Brigueuil Ouest

Pièce 4.1 Plan 02b Brigueuil Est

Pièce 4.1 Plan 03 Chabanais

Pièce 4.1 Plan 04 Chabrac

Pièce 4.1 Plan 05a Chasseneuil Ouest

Pièce 4.1 Plan 05b Chasseneuil Est

Pièce 4.1 Plan 06 Chassenon

Pièce 4.1 Plan 07 Cherves-Chatelars

Pièce 4.1 Plan 08a Chirac Ouest

Pièce 4.1 Plan 08b Chirac Est

Pièce 4.1 Plan 09 Etagnac

Pièce 4.1 Plan 10 Exideuil

Pièce 4.1 Plan 11 Grand-Madieu

Pièce 4.1 Plan 12 Lindois

Pièce 4.1 Plan 13 Les Pins

Pièce 4.1 Plan 14 Lesignac-Durand

Pièce 4.1 Plan 15 Lussac

Pièce 4.1 Plan 16 Massignac

Pièce 4.1 Plan 17 Mazerolles

Pièce 4.1 Plan 18 Montemboeuf

Pièce 4.1 Plan 19 Mouzon

Pièce 4.1 Plan 20 Nieuil

Pièce 4.1 Plan 21 Parzac

Pièce 4.1 Plan 22 Pressignac

Pièce 4.1 Plan 23 Roussines

Pièce 4.1 Plan 24 Saint-Claud

Pièce 4.1 Plan 25 Saint-Laurent-de-Ceris

Pièce 4.1 Plan 26 Saint-Mary

Pièce 4.1 Plan 27 Saint-Quentin-sur-Charente

Pièce 4.1 Plan 28 Saulgond

Pièce 4.1 Plan 29 Sauvagnac

Pièce 4.1 Plan 30 Suaux

Pièce 4.1 Plan 31-1 Terres Hte-Charente Genouillac

Pièce 4.1 Plan 31-2 Terres Hte-Charente La Peruse

Pièce 4.1 Plan 31-3 Terres Hte-Charente Mazieres

Pièce 4.1 Plan 31-4a Terres Hte-Charente Roumazieres Nord

Pièce 4.1 Plan 31-4b Terres Hte-Charente Roumazieres Sud

Pièce 4.1 Plan 31-5 Terres Hte-Charente Suris

Pièce 4.1 Plan 32 Verneuil

Pièce 4.1 Plan 33 Vitrac-Saint-Vincent