Conseil communautaire du 10 décembre 2025

Le prochain Conseil communautaire de Charente Limousine se tiendra le :

10 décembre 2025 à 18h00 à Confolens

Ordre du jour

• FINANCES
  1. DM Décision modificative n°1 / 2025 – Budget Economie
  2. Décision modificative n°2 / 2025 – Budget général
  3. Budget Général – provision comptable pour créances douteuses
  4. Budget Economie – provision comptable pour créances douteuses
  5. Budget SPANC – provision comptable pour créances douteuses
  6. Budget SPANC – créances éteintes
  7. Fixation du mode de gestion des amortissements des immobilisations au 1er janvier 2025
  pour les normes comptables M57, M4 et M22
  8. Ouverture anticipée de crédits en section d’investissement – Budget Général – Exercice 2026
  9. Ouverture anticipée de crédits en section d’investissement – Budget Abattoir- Exercice 2026
  10. Ouverture anticipée de crédits en section d’investissement – Budget Economie- Exercice 2026
  11. Demande de subvention pour la rénovation du château de Saint-Germain
  12. Demande de subvention pour des travaux de rénovation thermique bâtiment dit de « La
  Commanderie » Première tranche
  13. Attribution du marché du contrat collectif « Protection Sociale Complémentaire Prévoyance »
  14. Versement d’une subvention exceptionnelle au profit du centre d’abattage de Charente
  Limousine
  15. Modification du protocole de remboursement des avances de trésorerie remboursables
  consenties au centre d’abattage
  16. Mise en place d’un fonds de concours pour les piscines municipales de Brillac, Saint-Claud et
  Terres-de-Haute-Charente
  17. Partenariat avec la Région Nouvelle-Aquitaine pour la conduite de l’inventaire du patrimoine

• DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE
  18. Vente d’un terrain au profit de la SARL Delonconcept. Zone des Granges Gagnards, Commune
  de Champagne-Mouton
  19. Participation au nom de la communauté de communes de Charente Limousine au projet
  « Charente Territoire industriel d’avenir (CTIA) » et engagement dans une démarche de
  coopération intercommunale structuré

• POLITIQUES SOCIALES, SANTE, SOLIDARITE
  20. Acquisition d’un ensemble immobilier situé rue du petit Mairat, Commune de Champagne-
  Mouton
  21. Construction du Contrat Local de Santé 2025-2028
  22. Soutien de la communauté de communes de Charente Limousine aux projets
  d’investissements bâtimentaires portés par les communes de Chasseneuil-sur-Bonnieure et
  Confolens
  23. Mise en place d’un programme d’Education artistique et culturelle

• AMENAGEMENT / ENVIRONNEMENT
  24. Syndicat Mixte Charente e Limousin – adoption du rapport d’activité annuel 2024
  25. Approbation des modifications n°2 et 5 du PLUi du Confolentais et de la déclaration de projet
  n°1 emportant mise en compatibilité du PLUi du Confolentais
  26. Validation de la stratégie bocagère : 2025- 2030
  27. Modification des statuts du Syndicat mixte des Vallées du Clain Sud – Révision du nombre de
  délégués
  28. Désignation d’un délégué titulaire à la compétence GEMAPI au Syndicat Mixte des bassins du
  Goire, de l’Issoire et de la Vienne
  29. Attribution Fonds de concours désimperméabilisation – commune de Saint-Claud
  30. Modification du règlement du SPANC Charente Limousine

• RESSOURCES HUMAINES
  31. Validation du Document Unique d’Evaluation des Risques Professionnels (DUERP) de la
  Communauté de communes et du centre d’abattage de Charente Limousine.
  32. Détermination des critères de versement et des montants de l’Indemnité de Fonctions, de
  Sujétions et d’Expertise (IFSE)
  33. Modification du temps de travail d’un emploi
  34. Modification du tableau des emplois
  35. Adoption de la charte RGPD

•  Questions et informations diverses