Conseil communautaire
Le prochain conseil communautaire de Charente Limousine se tiendra le :
Mercredi 9 avril 2025 à 18h00
Espace Jean Louis FESTAL
8 rue fontaine des jardins – 16500 CONFOLENS
ORDRE DU JOUR
FINANCES
1) Vote des Taux d’imposition 2025
2) Vote de la taxe des ordures ménagères 2025
3) Budget Principal – Vote du Budget Primitif 2025
4) Budget Economie – Vote du Budget Primitif 2025
5) Budget SPANC – Vote du Budget Primitif 2025
6) Budget Abattoir – Vote du Budget Primitif 2025
7) Prise en charge exceptionnelle par le budget général de la Communauté de communes de Charente Limousine de factures pour le compte du Centre d’Abattage
8) Fixation du produit 2025 pour la taxe GEMAPI
9) Garantie d’emprunt de la Caisse d’Epargne Aquitaine Poitou Charente pour le projet de construction d’une blanchisserie par le Groupement des Coopération Sanitaire (GSC) Blanchisserie et Logistique
10) Garantie d’emprunt de la Banque Postale pour le projet de construction d’une blanchisserie par le Groupement des Coopération Sanitaire (GSC) Blanchisserie et Logistique
11) Budget SPANC – Créances éteintes
12) Contribution 2025 au SDIS de la Charente
13) Participation financière 2025 à l’association du Chemin du hérisson
14) Participation financière 2025 au SMAGVC
15) Versement d’une subvention de fonctionnement à la Mission Locale Arc Charente
16) Attribution des subventions de fonctionnement 2025 aux évènements structurants
17) Mise en place d’une aide au classement à destination des hébergeurs touristiques
18) Mise en place d’une aide à la labellisation Accueil Vélo des hébergeurs touristiques
19) Aide à l’achat de vélos à assistance électrique
ENFANCE/JEUNESSE
20) Convention Territoriale Globale – convention financière 2025 avec le Centre socio-culturel du Confolentais
21) Convention Territoriale Globale – convention financière 2025 avec le Centre socio-culturel et sportif de Haute Charente
22) Convention Territoriale Globale – convention financière 2025 avec l’association Chasseneuil Animation Loisirs Culture
23) Convention Territoriale Globale – convention financière 2025 avec le Centre d’animation de Champagne Mouton
24) Convention territoriale Globale – convention financière 2025 avec l’Association d’Animation et d’Education Populaire (AAEP) de Montemboeuf
RESSOURCES HUMAINES
25) Recrutement de saisonniers pour les équipements communautaires – année 2025
URBANISME
26) Délibération approuvant les modifications 1 ;3 et 4 du PLUi du Confolentais
GEMAPI
27) Désignation d’un délégué gemapi suppléant au Syndicat des Bassins Argentor, Izonne et Son- Sonnette (SBAISS)
INFRASTRUCTURES
28) Service fauchage – élagage – volume d’heures par communes et signatures des conventions
Questions et informations diverses