CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU LUNDI 9 MARS 2020 - 18h00 -

ORDRE DU JOUR

 

Intervention de Monsieur DINARI (orange)

 

Finances et Ressources :

1) Débat d’Orientation Budgétaire

2) Budget principal - Approbation des comptes de gestion 2019

3) Budget économique - Approbation des comptes de gestion 2019

4) Budget SPANC - Approbation des comptes de gestion 2019

5) Budget Abattoir - Approbation des comptes de gestion 2019

6) Budget principal - Approbation du compte administratif 2019

7) Budget économique - Approbation du compte administratif 2019

8) Budget SPANC - Approbation du compte administratif 2019

9) Budget abattoir - Approbation du compte administratif 2019

10) Budget principal - Affectation des résultats 2019

11) Budget économique - Affectation des résultats 2019

12) Budget SPANC - Affectation des résultats 2019

13) Budget abattoir - Affectation du résultat 2019

14) Délibération autorisant le Président à engager, liquider et mandater les dépenses d’investissement pour le budget SPANC 2020

15) FDAC 2020 – demande de subvention et signature des conventions de mandat avec les communes

16) Budget principal – ouverture d’une ligne de trésorerie

17) Budget abattoir – annulation de créances

18) Service entretien de voirie – volume des communes et signature des conventions 2020 Développement territorial :

19) Approbation du Plan Local d’Urbanisme Intercommunal du Confolentais

20) Instauration du droit de préemption urbain sur les communes couvertes par le PLUi

21) Délibération soumettant les clôtures à la procédure de déclaration préalable 22) Instauration de l’obligation d’un permis de démolir sur le territoire du PLUi du Confolentais

23) Souscription à l’option « Accompagnement à la mise en œuvre du Règlement Général de Protection des Données » (RGPD)

24) Association « chemin de fer en Charente Limousine » - projet musée - Participation étude musée

25) Information – restitution du rapport établi suite à la concertation scolaire

26) Pérennité de la « route Claude Bonnier » - Groupement de commande pour l’achat et la pose de panneaux de signalétique

Tourisme-Patrimoine :

27) Piscine communautaire de la Tulette – Ouverture et tarifs

28) Piscine communautaire de Montemboeuf – Ouverture et Tarifs

29) Fonctionnement plage de la Guerlie

30) Recrutement saisonnier pour l’année 2020

31) Tarifs 2020- site aventure Parc

32) Tarifs 2020 – gîtes du Cruzeau

33) Pays d’Art et d’Histoire – demandes de subventions

Enfance jeunesse :

34) Modifications du règlement intérieur et du projet d’établissement de la halte-garderie de Chasseneuil et modification du règlement intérieur du multi-accueil de Chabanais

35) Tarifs accueil de loisirs de Genouillac – Terres de Haute Charente

36) Tarif sortie de février 2020 pour l’accueil de loisirs de Grenouillac – Terres de Haute Charente et local jeune de Chabanais

37) Recrutement de saisonniers pour l’ALSH de Chabanais

38) Eté actif et contrat départemental d’animation 2020 – demandes de subvention

Ressources humaines :

39) Délibération portant création et suppression d’emploi

Questions et information diverses