Charente Limousine
18 Novembre 2019
Charente Limousine

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU LUNDI 18 NOVEMBRE 2019 - 18h00 -

ORDRE DU JOUR

 

Elections et représentations :

  1. Installation de deux délégués communautaires suite au renouvellement du conseil municipal de Saint Claud et modification de la composition des commissions
  2. Election du 7ème Vice-Président et composition du bureau communautaire
  3. Modification des statuts du SMAGVC
  4. EPTB Charente - Désignation d’un délégué suppléant
  5. Désignation d’un représentant au conseil d’administration du lycée Emile Roux à Confolens
  6. Adhésion à la SPL GAMA

Aménagement du territoire :

  1. Création du syndicat mixte fermé « Charente e Limousin » en vue de l’élaboration et de la mise en œuvre d’un schéma de cohérence territoriale, à l’échelle du bassin de vie regroupant les intercommunalités de Charente Limousine, Ouest-Limousin et Porte Océane du Limousin
  2. Prescription du plan Climat Air Energie Territorial de Charente Limousine
  3. Prescription d’une déclaration de projet emportant mise en comptabilité du plan local d’urbanisme de Terres-de-Haute-Charente (Roumazières Loubert)
  4. Lancement d’une procédure de consultation en vue de mener une étude de faisabilité et d’urbanisme pour régulariser et développer le village gaulois de Esse et demander un accompagnement de l’Etat dans le cadre du FNADT et de la DREAL.

Finances :

  1. Adhésion à des options de l’agence technique départementale
  2. Adoption du pacte fiscal et financier de la Charente Limousine
  3. Adoption des tarifs ALSH 2020
  4. Budget principal – décision modificative n°3
  5. Budget économique – décision modificative n°4
  6. Cession d’un garage à la commune de Terres de Haute-Charente

Développement territorial :

  1. Passation du marché de travaux pour la création de la maison médicale d’appui à Brigueuil
  2. Passation du marché de travaux de réhabilitation de la piscine de Chasseneuil sur Bonnieure
  3. 5ème opération de rénovation du petit patrimoine – appel à candidature des communes

Economie et Centre d’abattage :

  1. Contrat Régional de dynamisation et de cohésion de Charente Limousine
  2. Cession du bâtiment situé lieu-dit La Pradelle à Confolens à l’entreprise SOCOMETA
  3. Extension du dispositif d’indemnisation Grêle de la région Nouvelle Aquitaine aux agriculteurs des communes de Chirac et Verneuil sinistrés par l’épisode de grêle du 4 juillet 2018
  4. Budget abattoir – décision modificative n°3
  5. Adoption des tarifs 2020 du centre d’abattage de Charente Limousine
  6. Adhésion au dispositif « Ecosystème-CST» mené par l’union patronale de la Charente – Intervention de Monsieur Thibaud de Maillard

Questions et informations diverses