Charente Limousine
23 mai 2019
Charente Limousine

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU JEUDI 23 MAI 2019 - 19h00 -

ORDRE DU JOUR

 

 

 

Accueil autour d’un apéritif par les producteurs ambassadeurs de la marque territoriale.

 

Aménagement du territoire :

  • Débat sur les prises de compétences Eau-Assainissement
  • Plan Local d’Urbanisme intercommunal : bilan de la concertation et arrêt du plan local d’urbanisme du Confolentais – application des articles R151-1 à R151-55 du code de l’urbanisme issu du décret n°2015-1783 du 28 décembre 2015.
  • Plan Local d’Urbanisme intercommunal : bilan de la concertation et arrêt du plan local d’urbanisme de Haute Charente – application des articles R151-1 à R151-55 du code de l’urbanisme issu du décret n°2015-1783 du 28 décembre 2015
  • Motion pour la mise en œuvre d’une déviation de la Départementale 948 des communes de Chabrac, Saint Maurice des Lions et Confolens.
  • Motion des élus de la Communauté de communes de Charente Limousine dénonçant la désertification médicale

Finances et projets en cours :

  • Schéma Départemental de coopération intercommunale – Signature de la convention 2019-2021 avec le département de la Charente
  • Acquisition d’un terrain sur le site de la Guerlie à Pressignac.
  • Attribution d’une aide financière à l’association « Les Gaulois d’Esse » au titre de l’année 2019
  • Attribution d’une aide financière à Madame Carole Cormenier en vue de sa participation aux jeux olympiques
  • Budget SPANC – décision modificative N°1
  • Budget Abattoir – Décision modificative N°1
  • Extension du dispositif d’indemnisation Grêle de la région Nouvelle Aquitaine en direction des agriculteurs

Enfance Jeunesse :

  • Tarifs été et séjours 2019 de l’ALSH communautaire de Chabanais
  • Modification des tarifs de l’ALSH communautaire de Terres de Haute Charente
  • Adoption des projets éducatifs de l’ALSH et du local jeunes de Chabanais
  • Adoption du projet éducatif de l’ALSH de terres de Haute Charente (Genouillac)
  • Adoption des règlements intérieurs des services Petite enfance de Chabanais et Chasseneuil sur Bonnieure

Ressources Humaines

  • Instauration d’un comité technique au sein de la Communauté de communes de Charente Limousine
  • Election des représentants élus en vue de siéger au sein du comité technique
  • Fixation du nombre de représentants du personnel et instituant le paritarisme au sein du comité technique

Questions et informations diverses