Charente Limousine
9 avril 2019
Charente Limousine

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU MARDI 09 AVRIL 2019 – 18H00 –

ORDRE DU JOUR

 

 

 

Finances et Ressources :

  • Vote des Taux 2019
  • Vote des Taux de TEOM 2019
  • Budget Principal – Vote du Budget Primitif 2019
  • Budget Economie – Vote du Budget Primitif 2019
  • Budget SPANC – Vote du Budget Primitif 2019
  • Budget Abattoir – Vote du Budget Primitif 2019
  • Création d’un poste de technicien principal de 1ère classe pour assurer la direction de l’abattoir de Confolens
  • Signature d’une convention PAYFIP pour les budgets principal et économique
  • Contribution 2019 au SDIS de la Charente
  • Participation 2019 à l’association du Chemin du Hérisson
  • Participation 2019 au GIP solidarité
  • Attribution des subventions 2019 aux associations de Charente-Limousine reconnues d’intérêt communautaire
  • Participation financière 2019 au point d’accès aux droits de Confolens
  • Convention financière 2019 au profit de la Grande Famille Confolentaise

Contrat Territorial Global :

  • Convention Territoriale Globale - Convention financière 2019 avec le Centre Socio-Culturel de Confolens
  • Convention Territoriale Globale - Convention financière 2019 avec le Centre Socio-Culturel de Terres de Haute Charente
  • Convention Territoriale Globale - Convention financière 2019 avec le Centre d’animation de Chasseneuil sur Bonnieure
  • Convention Territoriale Globale - Convention financière 2019 avec le Centre d’animation de Champagne-Mouton
  • Convention Territoriale Globale - Convention financière 2019 avec le Centre d’animation de Montemboeuf
  • Contrat Territorial Global - Convention de moyens avec la commune de Chasseneuil sur Bonnieure
  • Contrat Territorial Global - Convention de moyens avec la commune de Terres de Haute-Charente
  • Contrat Territorial Global - Convention de moyens avec la commune de Chabanais
  • Recrutement de saisonniers pour l’ALSH de Chabanais
  • Tarifs d’été et des séjours 2019 pour l’ALSH de Chabanais
  • Tarifs de l’ALSH de Terres de Haute-Charente
  • Adoption des règlements intérieurs des structures enfance jeunesse communautaires de Chasseneuil sur Bonnieure, Chabanais et Terres de Haute-Charente

Développement territorial :

  • Réalisation d’un emprunt pour la création du pôle appui de Brigueuil
  • Opération sets de tables 2019
  • Pays d’Art et d’Histoire – Tarifs 2019
  • Signature d’un contrat Grand Partenaire avec Eco System

Questions et informations diverses