Charente Limousine
24 septembre 2018
Charente Limousine

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU LUNDI 24 SEPTEMBRE – 20H00

ORDRE DU JOUR

 

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU LUNDI 24 SEPTEMBRE 2018 – 20H00 

ORDRE DU JOUR

Développement territorial

  1. Compétence Enfance-Jeunesse - Présentation du projet social, de ses enjeux et des modalités de transfert
  2. Lancement d’une délégation de service public en vue d’élaborer un contrat de concession pour la création d’un crématorium
  3. Consultation d’une maîtrise d’œuvre en vue d’aménager le site du village gaulois d’Esse 
  4. Demande de subventions ingénierie animation gestion 2018 du programme européen LEADER de Charente Limousine
  5. Approbation du Plan Local d’Urbanisme de Roumazières-Loubert
  6. Instauration du Droit de Préemption Urbain sur la commune de Roumazières-Loubert
  7. Débat sur le Plan de développement et d’aménagement durable du plan local d’urbanisme de Chasseneuil sur Bonnieure
  8. Cession de terrains à la commune de Confolens
  9. Don au Centre Communal d’Action Sociale de Saint-Sornin
  10. Création d’un fonds de soutien aux communes sinistrées par l’épisode de grêle du 4 juillet 2018
  11. Renouvellement du conventionnement pour la promotion du label tourisme vélo à l’échelle de la Charente Limousine
  12. Renouvellement de la composition du conseil d’exploitation du centre d’abattage de Charente Limousine

Finances

  1. Centre d’abattage de Charente Limousine – créance éteinte pour la société Roche Viande
  2. Régie de la piscine de Montembœuf – prise en charge de de la dépense liée au vol
  3. Exonération 2019 de la taxe des ordures ménagères
  4. Budget général - Décision Modificative n° 4
  5. Emprunt avec la caisse d’épargne

Eau, Environnement, GEMAPI

  1. convention d’objectifs entre la Communauté et les syndicats de bassin hydrauliques sur le territoire de Charente-Limousine
  2. Fixation du produit 2019 pour la taxe gestion des milieux aquatiques et la prévention des inondations en Charente Limousine
  3. Taxe pour la gestion des milieux aquatiques et la prévention des inondations- institution de la taxe 2019 en Charente-Limousine
  4. Convention de délégation de maîtrise d’ouvrage déléguée avec l’EPTB Vienne relative au lancement de l’état des lieux et stratégie en matière de Prévention des Inondations sur le bassin du Clain en Charente-Limousine
  5. Comité de Pilotage sur la « Prévention des Inondations » en Charente-Limousine
  6. Opération pass natation 2018

Ressources humaines

  1. Recrutement de 2 DGA
  2. Création d’un poste de Directeur Général Adjoint – emploi fonctionnel
  3. Création de 2 postes d’adjoint technique de 2ème classe
  4. Modification du tableau des emplois