Charente Limousine
19 juin 2018
Charente Limousine

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU MARDI 19 JUIN 2018 – 19H30

 

Développement territorial :

1) Vente du petit camping des lacs – rectification de la délibération 2018_026b

2) Avis sur le développement de l’éolien sur le territoire de la Charente Limousine

3) Avis sur l’arrêté préfectoral qualifiant de projet d’intérêt général le projet d’extension de la carrière de diorite de saint Eloi sur la commune d’Exideuil sur Vienne

4) Vente de l’atelier de Saint germain de Confolens à la Société Cléli-Boisson

5) Vente de l’atelier de la Maison de l’Emploi à la société THROMAS

6) Vente de la maison Blanc à Saint Germain de Confolens à Monsieur Jhon Haigh

7) Marché à procédure adaptée (MAPA) « travaux FDAC 2018-2019 » : attribution et autorisation de signature des marchés.

 

Economie :

8) Signature d’une convention de partenariat sur les politiques de développement économiques avec la région Nouvelle Aquitaine.

9) Adoption de la stratégie économique de la Communauté de communes de Charente Limousine

10) Adoption des règlements d’intervention des aides aux entreprises : le PACTE Charente Limousine

11) Création du fonds de soutien aux projets de croissance au bénéfice des entreprises de Charente Limousine

12) Abandon d’une créance au profit de la société Vergnenègre

 

Finances et ressources :

13) Répartition du FPIC 2018

14) Avenant au contrat territorial 2016-2018 signé avec le Département

15) Transfert du terrain familial de Confolens à la Communauté de communes de Charente Limousine

16) Modifications de la taxe de séjour Ressources humaines / schéma de mutualisation

17) Information - Création d’un poste d’attaché pour un emploi de direction générale adjoint en charge du pôle développement territorial

18) Déploiement de la fibre en Charente Limousine - Recrutement de 2,5 ETP dans le cadre d'un accroissement temporaire d'activité

19) Modification du tableau des emplois – prise en compte des avancements de grade

20) Instauration du télétravail au sein de la Communauté de communes de Charente Limousine

 

Développement Durable :

21) Syndicat de rivière Charente Amont – Validation des statuts et désignation des délégués

 

Urbanisme :

22) Approbation de la modification simplifiée n°2 du PLU de Pressignac

23) Approbation de la modification du PLU de Roumazières Loubert