Charente Limousine
11 AVRIL
2018
Charente Limousine

 

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU MERCREDI 11 AVRIL 2018 – 18H30

 
ORDRE DU JOUR

     Finances et Ressources :

  • Vote des Taux 2018
  • Vote des Taux de TEOM 2018
  • Budget Principal – Vote du Budget Primitif 2018
  • Budget Economie – Vote du Budget Primitif 2018
  • Budget SPANC – Vote du Budget Primitif 2018
  • Budget Abattoir – Vote du Budget Primitif 2018
  • Contribution 2018 au SDIS de la Charente
  • Contrat Enfant Jeunesse du Confolentais- Convention financière 2018 avec le Centre Social de Confolens
  • Contrat Enfant Jeunesse du Confolentais – Convention financière 2018 avec le Centre d’Animation de Champagne-Mouton
  • Convention d’objectifs et de financement de l’Office de Tourisme de Charente Limousine
  • Participation 2018 à l’association du Chemin du Hérisson
  • Participation 2018 au GIP solidarité
  • Attribution des subventions 2018 aux associations
  • Participation financière 2018 au point d’accès aux droits de Confolens
  • Convention financière 2018 avec la Grande Famille Confolentaise
  • Communication 2018 – Demande de Subvention Leader Développement Territoire

Développement territorial

  • FDAC 2018 – Conventions de mandats avec le Communes de la CCCL
  • ADS – Fixation du prix du service 2018 et validation des conventions à intervenir entre la CCCL et les communes dotées d’un document d’urbanisme
  • Réalisation d’un emprunt pour la réalisation de l’extension du pôle Emploi de Confolens
  • Acquisition de tivolis – Demande de subventions
  • Restitution du Village de Vacances de Montemboeuf
  • Signature d’une convention de partenariat sur les politiques de développement économique avec la Région Nouvelle Aquitaine
  • Lancement d’un programme d’aide aux entreprises sur le territoire de la Charente Limousine
  • Lancement d’une étude diagnostic sur le Château de St Germain de Confolens – Demande de subvention à la DRAC
  • Demande de subventions 2018 dans le cadre du FNADT
  • ZAE du pont des paroisses – Réalisation d’une étude d’avant-projet
  • Développement d’Aventure Parc – Demande de subventions
  • Poursuite de l’AVAP de Confolens

SPANC / GEMAPI :

  • Validation RPQS
  • Adhésion à l’EPTB
  • Validation des statuts du Syndicat Mixte Vienne Gorre

Questions et informations diverses