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    Guide vacances 2020 Charente Limousine Vos vacances en Charente Limousine

conseil com
29 juin 2021- 20h00
Espace Jean-Louis Festal - Confolens

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 29 juin 2021 - 20h00 -

Espace Jean-Louis Festal - Confolens

ORDRE DU JOUR

 

Point sur le déploiement de la fibre en Charente Limousine

Présentation CAUE – info énergie

Développement territoriale
1) Adhésion à la plateforme « conseil énergie » du CAUE
2) Signature de la convention CRTE de la Communauté de communes de Charente Limousine
3) Renouvellement du PEdT
4) Adoption d’un Pacte de gouvernance
5) Définition de l’intérêt communautaire des compétences de la Communauté de communes (statuts)
6) Plage de la Guerlie – révision du POSS
7) Piscine de Confolens – révision du POSS
8) Avis sur l’évolution statutaire du SIGIV

Finances
9) PACTE de la Communauté de communes de Charente Limousine – versement d’une aide financière à la société STPR
10) Convention de participation CIRIR
11) Budget général – décision modificative n°1
12) Subventions 2021 aux associations reconnues d’intérêt général
13) Révision de la taxe de séjour
14) Adoption des tarifs de la structure gonflable de la Guerlie
15) Tarifs été et séjours 2021 des accueils de loisirs communautaires de Chabanais et de Genouillac
16) Modification de règlement intérieur du Local jeunes de Chabanais et du règlement intérieur du multi-accueil de Chabanais
17) Attribution d’une bourse d’aide à la formation B.A.F.A. (brevet d’Aptitude à la Formation d’Animateur)

Environnement
18) Avis sur les SDAGE Adour Garonne et Loire-Bretagne 2022-2027
19) Nomination d’un délégué au SyBTB
20) Nomination d’un délégué au syndicat mixte des vallées du Clain Sud
21) Information sur la préparation du transfert de compétence Assainissement collectif