• Rapport d'activités 2020

    Rapport d'activités 2020

    Rapport d'activité 2020 Retrouvez le rapport d'activité 2020 de la Communauté de Communes de Charente Limousine
  • Nouveau bureau communautaire.

    Nouveau bureau communautaire.

    29 septembre 2021 Elections communautaires Nouveau bureau communautaire de Charente Limousine  

conseil com
24 novembre 2021- 18h30
Espace Jean-Louis Festal - Confolens

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 24 novembre 2021 - 18h30 -

Espace Jean-Louis Festal - Confolens

ORDRE DU JOUR

FINANCES / ECONOMIE  
 
1)  Cession Maison Domain
2)  Cession bâtiment des Versennes
3)  Budget principal - décision modificative n°3
4)  Budget principal – créances éteintes  
5)  Budget économie – décision modificative n°1
6)  Budget SPANC - créances éteintes  
7)  Budget abattoir – décision modificative n° 2
8)  Demande de subvention pour la rénovation de la piscine de Confolens – phase 2  
9)  Demande de subvention pour la rénovation de la piscine de Montembœuf
10) Demande de subvention pour le changement des huisseries - bâtiments communautaires
11) Mise en œuvre d’un dépôt de garantie pour les hôtels d’entreprises de Charente Limousine
 
AFFAIRES GENERALES
12) Adhésion au Centre Régional des Energies Renouvelables   
13) Désignation des représentants dans les établissements publics d’enseignement  
14) Désignation d’un nouveau délégué GEMAPI au SBAISS
15) SPL GAMA - Présentation du rapport annuel 2020
 
RESSOURCES HUMAINES
 
16) Modification du tableau des emplois  
17) Délibération relative à la durée du temps de travail  
18) Mise en place d’un régime d’équivalence