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    Guide vacances 2020 Charente Limousine Vos vacances en Charente Limousine

conseil com
14 avril 2021- 17h30
Salle du Moulin - Confolens

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 14 avril 2021 - 17h30 -

Salle du Moulin - Confolens

ORDRE DU JOUR

 

Point sur le déploiement de la fibre en Charente Limousine

FINANCES

1) Vote des Taux 2021

2) Vote des Taux de TEOM 2021

3) Fixation du produit 2021 pour la taxe GEMAPI

4) Budget Principal – Vote du Budget Primitif 2021

5) Budget Economie – Vote du Budget Primitif 2021

6) Budget SPANC – Vote du Budget Primitif 2021

7) Budget Abattoir – Vote du Budget Primitif 2021

8) Contribution 2021 au SDIS de la Charente

9) Participation 2021 à l’association du Chemin du Hérisson

10) Participation 2021 au GIP Charente Solidarité

11) Participation 2021 à la grande famille Confolentaise

12) Attribution des subventions 2021 aux associations reconnues d’intérêt communautaire

13) Budget principal, économie, SPANC et abattoir – autorisation spéciale de poursuite du trésorier

ENFANCE/JEUNESSE :

14) Convention Territoriale Globale – convention financière 2021 avec le centre socio culturel du Confolentais

15) Convention Territoriale Globale – convention financière 2021 avec le centre socio-culturel de Terres de Haute Charente

16) Convention territoriale Globale – Convention Financière 2021 avec le centre d’animation de Chasseneuil sur Bonnieure

17) Convention territoriale Globale – Convention Financière 2021 avec le centre d’animation de Champagne Mouton

18) Convention territoriale Globale – Convention Financière 2021 avec l’association d’animation et d’éducation populaire (AAEP) de Montemboeuf

DEVELOPPEMENT TERRITORIAL

19) Motion pour la ligne ferroviaire Angoulême – Limoges

20) Accord sur les travaux d’implantations de la borne SDEG 16

21) Adoption d’un cahier des charges de cession de terrains pour la création de centrales photovoltaïques au sol

22) Vente de l’ensemble immobilier Domain

23) Restitution des travaux de la commission « concertation scolaire »

24) Mise en place de sites patrimoniaux remarquables – Confolens – Lessac

SPANC

25) SPANC – Validation du rapport sur les prix et la qualité des services 2020