Charente Limousine
22 janvier 2020
Charente Limousine

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU MERCREDI 22 JANVIER 2020 - 18h00 -

ORDRE DU JOUR

 

Intervention de M François FILIPPI des services de CALITOM

Enfance – jeunesse :

  1. Signature de la convention d’objectifs et de financement de la Convention territoriale Globale
  2. Approbation du projet d’établissement de Chabanais

Aménagement Développement territorial :

  1. Création d'un CADET (Contrat néo Aquitain de Développement de l'Emploi Territorial) Charente Limousine / Mellois - Ruffécois / Sud Vienne
  2. Réhabilitation de la piscine de Chasseneuil sur Bonnieure – demande de subventions DETR/DSIL
  3. Réhabilitation de la piscine de Chasseneuil sur Bonnieure phase 2 – demande de subventions Région Nouvelle Aquitaine pour les phases 1 et 2
  4. Réhabilitation de la piscine – avenant n°1 au marché de maîtrise d’œuvre
  5. Complexe sportif de Montembœuf – demande de subventions
  6. Cession de l’ensemble dit la maison Domain – commune de Saint Quentin sur Charente
  7. PACTE de la Communauté de communes de Charente Limousine – versement d’une aide financière à la société TOUBOIS
  8. Syndicat mixte fermé « Charente e Limousin » - Désignation des délégués
  9. Désignation de délégués GEMAPI à l’EPAGE – Syndicat d’Aménagement du Bassin de la Vienne (SABV)

Finances :

  1. Délibération autorisant le Président à engager, liquider et mandater les dépenses d'investissement pour le budget principal 2020

Ressources humaines :

  1. Ouverture de poste dans le service urbanisme – tableau des emplois

Questions et informations diverses :