Charente Limousine
11 Septembre 2019
Charente Limousine

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU MERCREDI 11 SEPTEMBRE 2019 - 18h00 -

ORDRE DU JOUR

 

Hommage à M Joël BAUDET, en présence des conseillers municipaux et de sa famille

 

Finances :

  1. Communication du rapport d’observations définitives de la Chambre Régionale des Comptes (CRC) concernant la gestion de la Communauté de communes de Haute Charente des exercices 2013 à 2016, de la Communauté de communes du Confolentais des exercices 2013 à 2016 et de la Communauté de communes de Charente Limousine pour l’exercice 2017.
  2. Budget principal – Décision modificative n° 2
  3. Budget économique – Décision modificative n° 3
  4. Budget abattoir – Décision modificative n° 2
  5. Exonération des taxes d’ordures ménagères 2020
  6. Tarifs de la taxe de séjour applicables pour 2020

Développement territorial :

  1. Rapport d’activités 2018
  2. Délibération relative à l’autorisation de lancement et de signature, à l’issue de la procédure de passation en procédure adaptée du marché de travaux pour la rénovation de la piscine de la Tulette à Ansac sur Vienne
  3. Second arrêt du Plan Local d’Urbanisme intercommunal du Confolentais
  4. Motion pour le maintien du maillage scolaire de Charente Limousine
  5. Accord sur les travaux d’implantation de la borne et plan de financement prévus par le SDEG 16 – communes de Confolens, Alloue et Montemboeuf
  6. Avis sur l’évolution statutaire du SIGIV
  7. Elargissement du périmètre du syndicat mixte des Vallées du Clain Sud à la communauté de communes du Mellois en Poitou

Questions et informations diverses :

  • Résultats des votes des communes sur la fixation du nombre de la répartition des sièges du conseil communautaire dans le cadre d’un accord local
  • Lancement d’une mission de recrutement de trois médecins généralistes et un dentiste par le cabinet Médinopia
  • Résultat de la procédure de concession pour la création et la gestion d’un crématorium à Confolens
  • CALITOM - Présentation du rapport d’activités