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CONSEILS COMMUNAUTAIRES

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  • Prochain Conseil Communautaire le Mercredi 13 Mars à 18h
  • Amphithéâtre à Confolens, 8 rue Fontaine des jardins
 

Charente Limousine
13 mars 2019
Charente Limousine

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU MERCREDI 13 MARS– 18H00

ORDRE DU JOUR

 

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU MERCREDI 13 MARS– 18H00

 

Finances et Ressources :
1) Débat d’Orientation Budgétaire
2) Délibération autorisant le Président à engager, liquider et mandater les dépenses d’investissement pour le budget principal, le budget économique et le budget abattoir.
3) Budget principal - Approbation des comptes de gestion 2018
4) Budget économique Approbation des comptes de gestion 2018
5) Budget SPANC Approbation des comptes de gestion 2018
6) Budget Abattoir Approbation des comptes de gestion 2018
7) Budget principal Approbation du compte administratif 2018
8) Budget économique Approbation du compte administratif 2018
9) Budget SPANC Approbation du compte administratif 2018
10) Budget abattoir Approbation du compte administratif 2018
11) Budget principal Affectation des résultats 2018
12) Budget économique Affectation des résultats 2018
13) Budget SPANC Affectation des résultats 2018
14) Budget abattoir Affectation du résultat 2018

 

Développement territorial :
15) Validation de l’avant-projet détaillé de la réhabilitation de piscine de Chasseneuil sur Bonnieure et lancement de la consultation des entreprises.
16) Validation de l’avant-projet du pôle d’appui médical de Brigueuil et demandes de subventions
17) Acquisition des locaux de l’ancienne DDT à Confolens
18) Création de l’EPIC – office du tourisme de Charente Limousine
19) Signature du bail pour installer le point d’information touristique, rue du Maquis Foch à Confolens
20) Vente d’un terrain au département sur la zone de Terre neuve à Confolens
21) PACTE de la Communauté de communes – Versement d’une aide financière à la croisée DS et Plasti Process
22) Règlement d’attribution des aides financières aux associations de Charente Limousine
23) Ingénierie LEADER – demande de subvention auprès de la Région Nouvelle Aquitaine
24) SPANC – Signature des conventions OGR avec les agences de l’eau
25) Ouverture des sites touristiques pour la saison 2019 et tarifs
26) Eté actif 2019 – demandes de subventions
27) Validation du programme FDAC 2019 et demandes de subventions
28) Pays d’art et d’Histoire – Demandes de subventions 2019
29) Service entretien de voirie – volume horaire des communes et signatures des conventions
30) SMAGV – nomination délégués communautaires
31) Accord sur les travaux d’implantation de la borne et le plan de financement prévus par le SDEG 16

 

Ressources humaines
32) Enfance Jeunesse – Recrutement pour accroissement d’activité temporaire
33) Recrutement saisonnier pour l’année 2019
34) Règlement de service - Instauration des congés d’ancienneté

 

Questions et information diverses