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Charente Limousine
12 mars
2018
Charente Limousine

 

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU LUNDI 12 MARS 2018 – 18H30

 
ORDRE DU JOUR

Finances et Ressources :


1)    Débat d’Orientation Budgétaire
2)    Budget principal - Approbation des comptes de gestion 2017
3)    Budget économique   Approbation des comptes de gestion 2017
4)    Budget SPANC   Approbation des comptes de gestion 2017
5)    Budget Abattoir   Approbation des comptes de gestion 2017
6)    Budget principal   Approbation du compte administratif 2017
7)    Budget économique   Approbation du compte administratif 2017
8)    Budget SPANC   Approbation du compte administratif 2017
9)    Budget abattoir   Approbation du compte administratif 2017
10)    Budget principal   Affectation des résultats 2017
11)    Budget économique   Affectation des résultats 2017
12)    Budget SPANC   Affectation des résultats 2017
13)    Budget abattoir   Affectation du résultat 2017


Développement territorial :


14)    Validation du programme et demande de subvention pour la réhabilitation de la piscine de la Tullette
15)    Création d’un comité de suivi en charge du Très Haut Débit sur le territoire de la Communauté de communes de Charente Limousine
16)    Vente du petit camping des Lacs
17)    Vente du camping des lacs
18)    Financement de l’ingénierie pour le suivi des politiques contractuelles
19)    Recrutement des saisonniers pour l’année 2018
20)    Acquisition de Tivoli   demandes de subventions
21)    Ouverture pour la saison 2018 des sites touristiques communautaires
22)    Été actif 2018   demande de subvention au Conseil Départemental
23)    Adhésion au CIRIR
24)    CALITOM   ramassage en C 0,5


Projets communautaires :


25)    Résultat de la consultation pour l’adhésion de l’agence Pôle Emploi de Confolens
26)    Validation du programme FDAC et demandes de subventions 2018
27)    Service entretien de voirie   volume horaire des communes et signature des conventions
28)    Convention déclaration réseaux, canalisations et schéma implantation pour les communes non adhérentes directes à l'ATD16.


Urbanisme :


29)    Prescription modification simplifiée n°2 du PLU de Pressignac  
30)    Information sur la 3ème réunion SCOT à Saint-Junien


Questions et informations diverses