• La CDC Charente Limousine

    issue de la fusion de la CdC du Confolentais et de la CdC de Haute Charente

  • Entreprendre

    Découvrez la vié économique sur le territoire de la Terre Rouge

  • Les Lacs de Haute Charente
    Les Lacs de Haute Charente

    Venez découvrir les sentiers autour des lacs de Lavaud et Mas Chaban

  • Pays d'Art et d'Histoire

    Le ministère de la culture et de la communication, la direction de l’architecture et [...]

  • Aventure Parc

    Fournisseur de sensation forte

Confolens
20 Décembre
2017
CHARENTE LIMOUSINE

 

Conseil Communautaire - MERCREDI 20 Décembre  – 18H00 

ORDRE DU JOUR

 

Ressources Humaines

  • Mise en place du RIFSEEP pour les agents de catégorie B et C
  • Validation du règlement intérieur des services de la Communauté de communes de Charente Limousine
  • Ouverture d’un poste de catégorie A pour le service communication et modification du tableau des emplois

Finances

  • Gîtes du Cruzeau – Tarifs 2018
  • Piscine communautaire de Chasseneuil – Tarifs 2018
  • Aventure Parc – Tarifs 2018
  • Village de vacances de Montemboeuf – Tarifs 2018
  • Tarifs SPANC 2018
  • Travaux en régie – Détermination du coût horaire de la main d’œuvre
  • Budget Principal - Décision modificative n°9 pour intégrer comptablement les travaux exécuté en régie sur l’année 2017

Développement territorial

  • Révision n°3 des statuts de la Communauté de communes de Charente Limousine en vue d’intégrer la compétence GEMAPI à partir du 1er janvier 2018
  • Création d’une commission GEMAPI à partir du 1er janvier 2018
  • Bilan des activités estivales 2017 sur le territoire de la Charente Limousine
  • Délibération d’intention pour étendre le label Pays d’Art et d’Histoire à l’ensemble du territoire de la Charente Limousine
  • Mise en place du Conseil de développement de la Communauté de communes de Charente Limousine et désignation de ses membres
  • Création d’une Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées (CLECT)