• La CDC Charente Limousine

    issue de la fusion de la CdC du Confolentais et de la CdC de Haute Charente

  • Entreprendre

    Découvrez la vié économique sur le territoire de la Terre Rouge

  • Les Lacs de Haute Charente
    Les Lacs de Haute Charente

    Venez découvrir les sentiers autour des lacs de Lavaud et Mas Chaban

  • Pays d'Art et d'Histoire

    Le ministère de la culture et de la communication, la direction de l’architecture et [...]

  • Aventure Parc

    Fournisseur de sensation forte

ROUMAZIERES LOUBERT
23 octobre
2017
CHARENTE LIMOUSINE

 

Conseil Communautaire - lundi 23 Octobre  – 18H00 

ORDRE DU JOUR

Urbanisme :

1) PLUi du Confolentais – débat sur les orientations générales du projet d’aménagement et de développement durable (PADD).
2) PLUi de Haute Charente – débat sur les orientations générales du projet d’aménagement et de développement durable (PADD).
3) Approbation de la modification simplifiée du PLU de Esse.
4) Délégation du droit de préemption urbain au Président de la Communauté de communes de Charente Limousine
 
Développement territorial :
5) Adoption du manifeste pour la sauvegarde de la ligne ferroviaire Limoges-Angoulême
6) Adoption des contributions de la Communauté de communes de Charente Limousine à la conférence des territoires
 
Finances :
7) Lancement des marchés de travaux pour la réhabilitation de l’aire familiale de Confolens
8) Décision modificative n°3 du budget SPANC
9) Décision modificative n°6 du budget principal
10) Dissolution des budgets du CIAS de haute Charente, CIAS CI et du CIAS du Confolentais.
 
Ressources Humaines :
11) Modification du tableau des emplois
12) Instauration des entretiens individuels annuels et validation des critères professionnels Centre d’abattage de Charente Limousine :
13) Modification des tarifs à compter du 1er novembre 2017
14) Instauration d’une caution pour les cartes de lavage